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Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 08034 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place des projets d'accueil individualisé pour les enfants et adolescents atteints d'allergies

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

   Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

   Attentat d'Arras

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus

   Attentat d'Arras

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    19/10/2023

    Pertinence