Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 08979 posée par M. Henri Leroy

Moyens financiers et humains alloués au secrétariat général à la planification écologique

Réponse du Premier ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0695G posée par Mme Cécile Cukierman

Remaniement du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 10101 posée par M. Hervé Maurey

Recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Francis Szpiner

Statut de la Corse

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/03/2024
Pertinence
Question n° 11354 posée par M. Hervé Maurey

Recours aux cabinets de conseil par le service d'information du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/04/2024
Pertinence
Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0938G posée par M. Ian Brossat

Intervention médiatique du pouvoir exécutif pendant la campagne des élections européennes

Réponse du Ministère de la culture

06/06/2024
Pertinence
Question n° 0940G posée par Mme Mélanie Vogel

Implication du pouvoir exécutif dans la campagne des élections européennes

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

06/06/2024
Pertinence