Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 17343 posée par M. Hervé Maurey

    Couverture mobile des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 14625 posée par M. Hervé Maurey

    Couverture mobile des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 07929 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pratique du covoiturage dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

    Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 0342G posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Plan ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  6. Question n° 0175S posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de Castillon-la-Bataille

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  7. Question n° 02539 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du retrait anticipé de l'enveloppe FNADT pour le Pays Nivernais Morvan

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  8. Question n° 02388 posée par M. Didier Guillaume

    Classement des communes en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  9. Question n° 02155 posée par Mme Françoise Cartron

    Spécificités des territoires ruraux situés en « zone grise » des politiques d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  10. Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

    Situation des pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales