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Questions avec réponses

305 questions

1. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Dispositif « Mon Parcours Psy »

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08250 posée par M. Alain Joyandet

   TVA applicable aux protections urinaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   31/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08252 posée par Mme Nathalie Goulet

   Allocations familiales et primes de Noël aux enfants placés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08256 posée par M. Daniel Gremillet

   Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08263 posée par Mme Nadège Havet

   Prestation « chèques-vacances » au bénéfice des agents de l'État

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   31/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

7. Question n° 08268 posée par M. Hervé Maurey

   Nouveau retard de publication du décret permettant l'identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

   Violences contre les médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   31/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

    Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    07/09/2023

    Pertinence