Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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422 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

193 questions

Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler

Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 08239 posée par M. Laurent Burgoa

Jachère et risque feux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08359 posée par Mme Nathalie Goulet

Fiscalité liée à l'indemnisation des cheptels abattus pour cause de la tuberculose bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

Complexité des démarches pour créer une exploitation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence