Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 12032 posée par Mme Pascale Gruny

    Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos

    Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 11276 posée par Mme Laure Darcos

    Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek

    Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Accès aux livres pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 10899 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Rôle de la France dans la stratégie de la francophonie numérique 2022-2026

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger