Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
959 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
461 questions
-
Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 08357 posée par M. Jérôme Durain
Publication du rapport de l'inspection générale de la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08373 posée par M. Sebastien Pla
Trajectoire périlleuse des ressources affectées aux chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08383 posée par Mme Corinne Féret
Situation des greffiers
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 08422 posée par M. Patrick Kanner
Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 08438 posée par Mme Laurence Harribey
Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 08462 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Territoires zéro chômeur de longue durée
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 08463 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 0804S posée par Mme Laurence Harribey
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0810S posée par Mme Isabelle Briquet
Assurabilité des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence