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Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 08397 posée par M. Patrick Chaize

   Attribution de la Médaille militaire aux anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey

   Demandes de certaines associations d'anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

   Absence de propreté en classe de petite section

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot

   Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0824S posée par M. Antoine Lefèvre

   Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0827S posée par Mme Agnès Canayer

   Éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog

   Manque de personnel dans le secteur du périscolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

   Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   26/10/2023

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10. Question n° 08813 posée par M. Fabien Gay

    Journée nationale de commémoration de la manifestation du 17 octobre 1961

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    26/10/2023

    Pertinence