Recherche de questions

Questions avec réponses

62 questions

1. Question n° 08182 posée par M. Sebastien Pla

   Signal contre-productif pour les métiers en tension du coup de rabot sur les centres de formation des apprentis

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   24/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel

   Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   24/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08322 posée par Mme Corinne Féret

   Moyens alloués à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08335 posée par Mme Agnès Canayer

   Accompagnement des collectivités territoriales pour l'apprentissage

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   14/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08366 posée par Mme Agnès Canayer

   Moyens alloués aux territoires « zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08411 posée par M. François Bonhomme

   Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   21/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08422 posée par M. Patrick Kanner

   Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   21/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08517 posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   28/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 0824S posée par M. Antoine Lefèvre

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    05/10/2023

    Pertinence