Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 08470 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

    Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

    Congés menstruels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08718 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prévention Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08722 posée par M. Fabien Gay

    Stratégie de lutte globale contre les punaises de lit

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08788 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08824 posée par M. Alain Milon

    Rôle et place des médiateurs de santé pairs au sein des établissement de santé

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible