Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog

    Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08180 posée par Mme Nathalie Goulet

    Principe de précaution et tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog

    Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08192 posée par Mme Christine Herzog

    Nombre de chiens maximum pour un élevage familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

    Évolution des modes de facturation et de vente des bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

    Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08359 posée par Mme Nathalie Goulet

    Fiscalité liée à l'indemnisation des cheptels abattus pour cause de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08378 posée par M. Hervé Maurey

    Complexité des démarches pour créer une exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08415 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Injustices et inégalités des pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne