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Questions avec réponses

73 questions

1. Question n° 08470 posée par M. Jean-François Longeot

   Situation des mineurs hospitalisés en psychiatrie

   Réponse du Ministère de la justice

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08502 posée par Mme Marie Mercier

   Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

   Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08528 posée par Mme Christine Herzog

   Ordre de priorité d'intervention entre le préfet, le maire et le directeur général de l'agence régionale de santé en cas de logement insalubre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   05/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

   Congés menstruels

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08718 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prévention Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    19/10/2023

    Pertinence