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Questions avec réponses

137 questions

1. Question n° 0737G posée par M. Georges Naturel

   Difficultés de la filière du nickel en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   08/02/2024
2. Question n° 05263 posée par M. Dominique Théophile

   Revalorisation de l'aide de l'État aux communes ultramarines signataires de la convention « petits-déjeuners à l'école »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/02/2023
3. Question n° 0141G posée par Mme Annick Petrus

   Lutte contre les trafics de stupéfiants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   08/12/2022
4. Question n° 0195S posée par M. Mikaele Kulimoetoke

   Mise en place d'un réel service de contrôle des prix et de la consommation à Wallis-et-Futuna

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022
5. Question n° 0067S posée par M. Dominique Théophile

   Hausse des prix à la consommation et évolution de l'accord annuel de modération de prix aux Antilles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   14/07/2022
6. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

   Pauvreté et territoires d'outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022
7. Question n° 1977G posée par M. Georges Patient

   Compensations des pertes fiscales pour les collectivités en outre-mer

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   10/09/2021
8. Question n° 22031 posée par Mme Victoire Jasmin

   Vie chère dans les départements d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   08/04/2021
9. Question n° 20405 posée par M. Maurice Antiste

   Obligations de paiements des impôts par voie dématérialisée et sanctions applicables

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   04/02/2021
10. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    14/01/2021