Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga
Difficultés de mise en place du tiers payant
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0845S posée par Mme Véronique Guillotin
Plan d'action pour renforcer la prise en charge de l'endométriose
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin
Retraites complémentaires des agriculteurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0409S posée par M. Dominique Théophile
Sécurité sociale des indépendants et recouvrement des cotisations
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard
Complémentaire de santé pour les retraités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence