Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 0909G posée par M. Jean-Claude Requier

    80 km/h

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0882G posée par M. Claude Malhuret

    Grève des professeurs lors du bac

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0871G posée par M. Daniel Gremillet

    Accord avec le mercosur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0830G posée par M. Bruno Retailleau

    Naufrage et société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0838G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Décentralisation et évolution de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0818G posée par M. Pierre Frogier

    Situation politique en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0795G posée par M. Claude Malhuret

    Haine véhiculée par les réseaux sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0768G posée par M. François Patriat

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0770G posée par Mme Éliane Assassi

    Manifestations du 1er mai

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0761G posée par M. Claude Malhuret

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible