Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 22557 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des malades de la « Covid au long cours »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 09174 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en compte des affections de longue durée ou accidents de travail pour l'ouverture à la retraite anticipée pour carrière longue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement du sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 03476 posée par Mme Martine Berthet

    Sclérose en plaques et reste à charge pour les malades

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 02299 posée par Mme Martine Berthet

    Sclérose en plaques et reste à charge pour les malades

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00849 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 24556 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Mise en oeuvre de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 24567 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prescription d'une activité physique aux patients atteints d'une affection de longue durée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 24362 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de la prescription d'une activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 24406 posée par M. Charles Guené

    Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé