Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

  2. Question n° 1906S posée par Mme Anne Ventalon

    Conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 1668S posée par M. Daniel Chasseing

    Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  4. Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  5. Question n° 1231S posée par Mme Nathalie Goulet

    Fraude sociale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  6. Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prescription de compléments alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft – Arts Energy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0510S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impact de la réforme du reste à charge 0

    La question est caduque

  9. Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique

    La question a été transformée.

  10. Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche

    Remboursement du radium 223

    La question a été retirée