Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

1655 questions

  1. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27697 posée par M. Francis Palmero

    Produits pharmaceutiques: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28049 posée par M. Marcel Fortier

    Industrie pharmaceutique: conditions de libération des prix

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 28290 posée par M. Francis Palmero

    Action cancérigène de certains médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28414 posée par M. Guy Robert

    Réforme hospitalière: réforme de la tarification des soins

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28507 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques

    La question est caduque

  7. Question n° 28660 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation des colorants dans les médicaments

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

    Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 29582 posée par M. Roger Poudonson

    Gaspillage des médicaments: conclusion d'une étude

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 29710 posée par M. Henri Caillavet

    Affaire Solomidès: expérimentation médicale

    Réponse du ministère : Santé