Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25266 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pertinence des systèmes d'information nutritionnelle

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24949 posée par M. Olivier Cigolotti

Sel caché dans les produits transformés

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23380 posée par M. François Bonhomme

Dangerosité des déodorants contenant des sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence