Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

393 questions

Question n° 20368 posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 11975 posée par M. Éric Bocquet

Faim dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. François Bonhomme

Mesures envisagées afin de lutter contre l'ambroisie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 08779 posée par M. Serge Babary

Nécessité de créer un statut spécifique au bénéfice des femmes victimes du Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08802 posée par M. Michel Dagbert

Statut spécifique pour les filles dont les mères ont reçu une prescription de distilbène durant leur grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08600 posée par Mme Monique Lubin

Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles a été prescrit du Distilbène

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08547 posée par M. Yannick Vaugrenard

Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08554 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence