Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

    Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de stupéfiant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17770 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de stupéfiant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10870 posée par M. Christian Cambon

    Escalade de la violence dans le quartier de la Haie-Griselle à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25387 posée par M. Christian Cambon

    Menace de fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23736 posée par M. Christian Cambon

    Menace de fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12328 posée par M. Christian Cambon

    Sécurisation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne