Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 22537 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Situation de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

Protection des loups et droits des éleveurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation de la filière apicole en Dordogne et surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05581 posée par Mme Viviane Malet

Surmortalité massive des colonies d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05614 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un plan de sauvetage de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05684 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Disparition des colonies d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot

Apiculteurs en difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05952 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/07/2018
Pertinence