Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 10976 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Implantation de Promotrans en Bourgogne et en Franche-Comté

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

19/02/2004
Pertinence
Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 17031 posée par M. Claude Jeannerot

Délocalisation de Réseau ferré de France de Besançon à Dijon

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 05456 posée par M. Gérard Dériot

Travaux de la RCEA en Allier et Saône-et-Loire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot

Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub

Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10454 posée par Mme Dominique Vérien

Contournement sud d'Auxerre

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10660 posée par M. Dominique de Legge

Fin de validité des homologations des véhicules agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10850 posée par M. Jérôme Bignon

Prolongation du délai d'homologations prévue par l'arrêté du 19 décembre 2016

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence