Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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262 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

262 questions

Question n° 01587 posée par M. Louis Souvet

Modification du statut de l'UGAP

Réponse du ministère : Budget

19/06/1986
Pertinence
Question n° 09372 posée par M. Pierre Brantus

Commercialisation des achatines sous l'appellation d'"escargots de Bourgogne"

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02200 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la liaison navigable mer du Nord - Méditerranée

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

03/11/1988
Pertinence
Question n° 05124 posée par M. Louis Souvet

Poste assistance internationale

Réponse du ministère : Postes

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05776 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du plan " Armées 2000 " pour l'Alsace

Réponse du ministère : Défense

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

Comités techniques radiophoniques

Réponse du ministère : Culture

24/08/1989
Pertinence
Question n° 17933 posée par M. Louis Souvet

Crise des chaînes du service public de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Communication

24/10/1991
Pertinence
Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

Etat de préparation des assises rurales

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1992
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Prévention des accidents survenant dans les gares SNCF

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01762 posée par M. Dominique Leclerc

Conséquences de la nouvelle organisation territoriale de la SNCF pour la région Centre

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1993
Pertinence