Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Christian Cambon

Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/04/2021
Pertinence
Question n° 18516 posée par M. Christian Cambon

Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17390 posée par M. Christian Cambon

Recrudescence des actes de prostitution aux abords du bois de Vincennes

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/07/2020
Pertinence
Question n° 23859 posée par M. Christian Cambon

Manque de moyens de la police nationale de Charenton-Saint-Maurice

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/11/2016
Pertinence
Question n° 16773 posée par M. Christian Cambon

Garantir la tranquillité des riverains du bois de Vincennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/06/2015
Pertinence
Question n° 10310 posée par M. Christian Cambon

Couloirs aériens d'Orly

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/02/2014
Pertinence
Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

La question est caduque

30/01/2014
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. Christian Cambon

Stationnement des visiteurs attendus à l'ouverture du zoo de Vincennes

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2012
Pertinence