Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 17416 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des étudiants en comptabilité et gestion pour la validation de leur diplôme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

23/07/2020
Pertinence
Question n° 16953 posée par M. Michel Dagbert

Aide à l'éducation dans les pays en développement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

Concours internes de l'enseignement

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes soulevées par l'entrée en vigueur du nouveau baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14122 posée par M. Michel Dagbert

Avenir du réseau Canopé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13482 posée par M. Michel Dagbert

Disparités des conditions d'aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12477 posée par M. Michel Dagbert

Frais complémentaires pratiqués par certains instituts de formation en soins infirmiers

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11802 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés pour les élèves du secondaire d'effectuer un stage en entreprise hors période scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11803 posée par M. Michel Dagbert

Scolarisation des jeunes sourds et des jeunes aveugles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10557 posée par M. Michel Dagbert

Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse » au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/05/2019
Pertinence