Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 22670 posée par M. Philippe Richert

Activités des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22886 posée par Mme Annie David

Contrôle parlementaire des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23027 posée par Mme Gisèle Printz

Activités des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23338 posée par M. Jean-Pierre Bel

Activités des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 04045 posée par M. Louis Le Pensec

Activités des institutions financières internationales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05326 posée par M. Charles Gautier

Institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/08/2008
Pertinence
Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22138 posée par M. Michel Boutant

Commerce extérieur et respect des droits humains

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22170 posée par Mme Frédérique Espagnac

Fonctionnement de la COFACE

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22207 posée par M. Jean-Marc Pastor

Respect des droits humains en matière de projets financés par la COFACE

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence