Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 18094 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage des poulets en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17220 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Baisse du prix du lait payé aux éleveurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1058G posée par Mme Sophie Primas

Malaise des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0984G posée par M. Daniel Gremillet

Situation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10792 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10804 posée par M. Bernard Jomier

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence