Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 11483 posée par M. Gérard Cornu

Économies dans l'hôpital public

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence
Question n° 08435 posée par Mme Valérie Létard

Déficit des établissements hospitaliers

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0094C posée par Mme Aline Archimbaud

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0098C posée par M. René Teulade

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Pierre André

Tarifs des hôpitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence