Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 11820 posée par M. Michel Esneu

Affiliation gratuite à l'assurance vieillesse du conjoint d'un handicapé

La question est caduque

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12027 posée par M. Michel Esneu

Enseignement des langues régionales

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12660 posée par M. Michel Esneu

Nomenclature des actes de radiologie

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 13136 posée par M. Michel Esneu

Recrutement des professeurs des écoles de l'académie de Rennes

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13137 posée par M. Michel Esneu

Carte scolaire de l'enseignement du premier degré d'Ille-et-Vilaine

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Michel Esneu

Immatriculation des deux-roues

Réponse du ministère : Intérieur

17/02/1999
Pertinence
Question n° 0501S posée par M. Michel Esneu

Réforme du droit au bail

La question a été retirée

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Michel Esneu

Assurance maladie complémentaire

La question est caduque

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15197 posée par M. Michel Esneu

Avenir des régimes de retraites

La question est caduque

01/04/1999
Pertinence
Question n° 16101 posée par M. Michel Esneu

Financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

06/05/1999
Pertinence