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1548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
1548 questions
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Question n° 26075 posée par M. Louis De La Forest
Aide à domicile en milieu rural: développement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26335 posée par M. Henri Freville
Aides d'électro-radiologie: bourses de promotion professionnelle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26336 posée par M. Henri Freville
Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26686 posée par M. Henri Freville
Lutte contre la drogue: création d'une délégation auprès du Premier ministre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 27868 posée par M. Louis De La Forest
Service national: dispense pour les jeunes créateurs d'entreprises ou ayant repris une exploitation agricole
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 27869 posée par M. Louis De La Forest
Nombre d'heures d'enseignement: alignement des maîtres des collèges sur celui des maîtres de l'ancienne filière I
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27871 posée par M. Louis De La Forest
Société nationale des chemins de fer français: suppression de l'arrêt Guipry- Messac
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 28266 posée par M. Henri Freville
Commission d'accès aux documents administratifs: composition et fonctionnement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 28931 posée par M. Louis De La Forest
Retraite anticipée des médecins anciens combattants: approbation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest
Carte universitaire: réorganisation
La question est caduque
Pertinence