Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02118 posée par M. Christian Cambon

Délai pour l'obtention d'une pièce d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Lutte contre la violence chez les jeunes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1478G posée par M. François Patriat

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17770 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17390 posée par M. Christian Cambon

Recrudescence des actes de prostitution aux abords du bois de Vincennes

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/07/2020
Pertinence
Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre le radicalisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0831G posée par M. Pierre Charon

Débordements Place de la République

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

29/04/2016
Pertinence