Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon

Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence
Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20127 posée par M. Christian Cambon

Plus de cours de mathématiques au collège Ronsard de L'Haÿ-les-Roses

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09607 posée par M. Christian Cambon

Offre de spécialités optionnelles dans le cadre de la réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2019
Pertinence