Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
110 questions
-
Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon
Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon
Responsabilisation des piétons
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 02054 posée par M. Christian Cambon
Pratiques illégales des officiers du ministère public en matière d'infractions au code de la route
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 02056 posée par M. Christian Cambon
Mentions obligatoires sur les procès-verbaux en matière d'infractions au code de la route
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon
Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0576S posée par M. Christian Cambon
Difficultés rencontrées par les mairies pour la délivrance des passeports biométriques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0430G posée par M. Christian Cambon
Violences scolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0500G posée par M. Christian Cambon
Police municipale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 15403 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre l'inflammabilité des meubles rembourrés
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence