Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

Route RN 57

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise à deux fois deux voies de la RN 88

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement de la RN 2

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Marc

Arrêt des travaux d'aménagement routier sur la RN 164

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence