Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 14552 posée par M. Olivier Jacquin

Réorientation d'une partie du compte d'affectation spécial pour le développement agricole et rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12005 posée par M. Franck Montaugé

Abattage rituel et information de traçabilité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10792 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10804 posée par M. Bernard Jomier

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 08152 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 06617 posée par Mme Sylvie Robert

Définition de l'appellation « fromage fermier »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/08/2018
Pertinence
Question n° 03366 posée par Mme Laurence Rossignol

Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence