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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

327 questions

  1. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18094 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage des poulets en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17981 posée par M. Patrice Joly

    Dérogation pour les agriculteurs de faucher et faire pâturer les jachères pour le début de l'année 2021

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly

    Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17937 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17587 posée par M. Olivier Jacquin

    Office national des forêts (ONF) et stratégie nationale du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17594 posée par M. Olivier Jacquin

    Crise sanitaire des bois et forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte