Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

  1. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

    Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Critères du statut de maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22578 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Autorisation d'absence suite aux effets secondaires sévères de la vaccination contre la covid-19 pour les agents hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

    Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17399 posée par M. Yves Daudigny

    Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

    Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

    Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13951 posée par M. Pascal Savoldelli

    Remboursement des actes aux titres des cotations CDRP002 et BLQP010 réalisés par les médecins de PMI

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible