Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 13648 posée par M. Patrice Joly

Plan de sauvegarde de l'emploi pour le site de Nevers d'Aisan-industry

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence
Question n° 0911G posée par M. Patrice Joly

Situation de l'entreprise Vallourec

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0819G posée par Mme Valérie Létard

Reprise d'Ascoval

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0513G posée par Mme Martine Filleul

Ascoval et politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0234G posée par Mme Maryse Carrère

Friche industrielle de Vallourec

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

21/02/2018
Pertinence
Question n° 03115 posée par Mme Michelle Gréaume

Avenir de l'entreprise Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 02905 posée par Mme Martine Filleul

Stratégie industrielle en France et situation d'Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0182G posée par Mme Nadia Sollogoub

Situation de l'entreprise Vallourec

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

24/01/2018
Pertinence
Question n° 21512 posée par M. Didier Marie

Site de Vallourec

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/04/2016
Pertinence
Question n° 20129 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'entreprise Vallourec

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/02/2016
Pertinence