Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

  1. Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

    Financement du plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

    Plan mercredi et petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

    Financement du « plan mercredi »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05787 posée par Mme Françoise Cartron

    Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0333G posée par Mme Frédérique Puissat

    Organisation de la semaine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03047 posée par M. Simon Sutour

    Maintien du fonds de soutien destiné aux activités périscolaires en vue de la rentrée scolaire 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible