Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

    Coût des essais thérapeutiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10070 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en oeuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07991 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réforme de la biologie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0513S posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises de services informatiques et de conseil en technologie

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

    Vente de médicaments sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Évolution de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

    Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06109 posée par Mme Christiane Kammermann

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

    Laboratoires de biologie de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible