Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 20426 posée par M. Olivier Cigolotti

Mise en place d'un troisième plan national maladies rares

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

Législation sur la cigarette électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/08/2014
Pertinence