Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

07/10/2004
Pertinence
Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

14/07/2005
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 25051 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation aux Comores et difficultés des entreprises françaises

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/10/2006
Pertinence
Question n° 17102 posée par M. André Vantomme

Accusations de fraudes soulevées contre le fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et la paludisme

Réponse du Ministère chargé de la coopération

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17747 posée par M. Daniel Percheron

Accusations de fraudes soulevées contre le Fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et le paludisme

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/03/2011
Pertinence