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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 1049S posée par M. Stéphane Sautarel

   Régularisation des médecins étrangers hors Union européenne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

   Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des centres de vacances en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

   Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   04/11/2021

   Pertinence

5. Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

   Numerus clausus et déserts médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/09/2018

   Pertinence

6. Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

   Déserts médicaux en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   15/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 0265S posée par M. Pierre Médevielle

   Risque d'une crise sanitaire sans précédent

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 0197S posée par M. Yves Daudigny

   Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   01/02/2018

   Pertinence

9. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

   Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    16/04/2015

    Pertinence