Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

Réponse du ministère : Transports

31/05/1996
Pertinence
Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Délocalisation des services centraux de la SNCF

Réponse du ministère : Logement

09/10/1996
Pertinence
Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

Réponse du ministère : Transports

06/11/1996
Pertinence
Question n° 0503S posée par M. Alain Joyandet

Conséquences pour le département de la Haute-Saône du détournement du rapide suisse " l'Arbalète "

Réponse du ministère : Transports

07/11/1996
Pertinence
Question n° 0519S posée par M. Nicolas About

Tracé de la déviation de la RN 12 à Jouars-Pontchartrain (Yvelines)

Réponse du ministère : Transports

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0054S posée par M. Bernard Barraux

Aménagement des axes routiers de l'Allier

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité des lignes SNCF

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1997
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jacques Oudin

Politique autoroutière

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence