Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

Réponse du Ministère des sports

12/01/2012
Pertinence
Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

Réponse du Ministère des sports

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

Chute du prix du blé

Réponse du Ministère chargé des transports

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

Suicides des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet

Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Robert Tropeano

Libéralisation des droits de replantations et avenir de la viticulture

Réponse du Ministère chargé de la coopération

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1047S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence