Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

Question n° 22527 posée par M. Roland Courteau

Déploiement des énergies renouvelables

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22529 posée par M. Roland Courteau

Efficacité énergétique en matière de logement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22532 posée par M. Roland Courteau

Évaluation et gestion du bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau

Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22438 posée par M. Roland Courteau

Droit au logement opposable

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

Financement du plan bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22139 posée par M. Roland Courteau

Réduire la consommation d'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22024 posée par M. Roland Courteau

Le superéthanol E 85

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22030 posée par M. Roland Courteau

Fonds vert pour le climat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau

Taxe générale sur les activités polluantes

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence