Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/10/2007
Pertinence
Question n° 11727 posée par M. Raymond Couderc

Redevance en cas d'épandage ou de compostage à la ferme des marcs de raisin

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/05/2014
Pertinence
Question n° 12079 posée par M. Christian Bourquin

Charges incombant aux producteurs de vin en cas de non-livraison des marcs de raisins en distillerie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/06/2014
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Loïc Hervé

Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0111S posée par Mme Pascale Bories

Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/11/2017
Pertinence
Question n° 05364 posée par Mme Françoise Cartron

Indemnisation et accompagnement préventif des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Roland Courteau

Intempéries du 7 juillet 2018 dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 11784 posée par M. Serge Babary

Création de zones de non traitement par des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize

Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence