Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

438 questions

Question n° 16638 posée par M. Robert Laucournet

Création d'une école nationale de formation à la conduite automobile

Réponse du ministère : Urbanisme

12/04/1984
Pertinence
Question n° 25642 posée par M. Pierre Salvi

Formation à la conduite automobile d'adolescents de moins de 18 ans

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence
Question n° 02329 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement des mathématiques

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. André Diligent

Permis de conduire: introduction de notions de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02802 posée par M. Louis Souvet

Mesures pour favoriser les échanges entre les lycées professionnels et les entreprises

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 02888 posée par M. Michel Giraud

Obtention du permis de conduire: intégration d'une formation élémentaire de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03782 posée par M. Jacques Machet

Politique en faveur des jeunes et de l'emploi

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04402 posée par M. Daniel Percheron

Situation de la France en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04901 posée par M. Paul Loridant

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence