Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 25725 posée par M. Louis Souvet

Utilisation des nouvelles techniques par les esthéticiennes

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25755 posée par Mme Patricia Schillinger

Esthéticiennes et techniques d'épilation

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25970 posée par Mme Brigitte Bout

Situation de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26010 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir de la profession d'esthéticienne

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26115 posée par Mme Annie David

Réglementation de la profession d'esthéticienne

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26172 posée par M. Alain Fouché

Réglementation applicable à la profession d'esthéticienne

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26239 posée par M. Charles Gautier

Avenir de la profession d'esthéticienne

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 00270 posée par Mme Patricia Schillinger

Esthéticiennes et techniques d'épilation

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02946 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/12/2007
Pertinence
Question n° 03595 posée par Mme Patricia Schillinger

Esthéticiennes et techniques d'épilation

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence